Grisaille sur les mariages mixtes.
  Nous avons "ANVI" de vraies statistiques !


Mariages gris, escroqueries sentimentales, paternités de papiers, qui n'a jamais entendu ces mots ? Certains les utilisent avec redondance pour mieux sonner le glas des couples mixtes. Le gouvernement vient de légiférer sur les mariages gris à but migratoires, les contrevenants peuvent désormais êtres condamnés à cinq ans de prison et à 15.000 euros d'amende (article L 623-1 du Céséda). Un texte de plus qui fait beaucoup de bruit et qui ne changera rien sur le fond, sauf à jeter le discrédit une nouvelle fois sur l'ensemble des mariages mixtes, mais qui surtout sera assez difficile à appliquer, étant donné que le système judiciaire français est basé sur le respect du contradictoire. Nul ne peut s'autoproclamer victime de mariage gris, cela doit être prononcé par le Juge sur un faisceau d'indices ou un ensemble de faits précis apportés par la prétendue victime, dans ce domaine la charge de la preuve incombe à la personne grugée.

POURQUOI UNE LOI ? L'AUBAINE DU GOUVERNEMENT VIENT DES ASSOCIATIONS !
Depuis 2003 Nicolas Sarkozy alors ministre de l'Intérieur, est parti en guerre contre l'immigration, en fait il était déjà en campagne pour les présidentielles et voulait très certainement séduire un électorat d'extrême droite. Notre bon Président affiche ses choix, il préfère une immigration choisie plutôt que subie. Tout le monde le sait, l'immigration est un fléau pour notre gouvernement, il a beaucoup de peine à respecter les quotas d'expulsion indiquée par le président de la République alors on s'en prend directement à la source, « les mariages mixtes », mais hélas pour lui, impossible d'empêcher les mariages mixtes, c'est anti constitutionnel. Entre 2003 et 2011, diverses lois ont vu le jour, mais le casse-tête de l'immigration reste toujours suspendu comme une épée de Damoclès au-dessus du ministère créé à cet effet.

La mise en place de cette loi fait très certainement suite au fait que des associations de défense des victimes de mariages gris interpellent souvent le gouvernement. Ces associations, ont beaucoup de chances, elles sont écoutées et même reçu au Ministère et à l'Assemblée nationale, elles font désormais partie des partenaires gouvernementaux, on les croit sur paroles, je serais tenté de dire sur écrits. En effet, si on s'en tient aux annonces de l'ANVI (Association Nationale des Victimes de l'Insécurité), celle-ci aurait recensé 905 cas ces trois dernières années, il serait plus convenable de dire 905 témoignages, apparemment tous ces témoignages arrivent au Ministère de l'Immigration pour peut être établir de pseudo statistiques et ainsi se justifier du bien-fondé de cette dernière loi.

Puis il y a ceux qui prennent pour statistiques le rôle affiché sur la porte de la salle d'audience du tribunal (audience de divorce devant le JAF) ce document reprend le nom des personnes appelées à comparaître à l'audience ainsi que le nom des avocats qui les défendront. Une association annonce sur sa page Facebook je cite : malheureusement, les statistiques sont là ; allez dans les couloirs des tribunaux de divorces !!! lisez les noms !!! de plus en plus de victimes, et des très jeunes !!! Des statistiques établies au facieste orthographique on fait carrément dans le délit, c'est condamnable. Sur cette même page Facebook de cette association, il y a celle qui est en colère parce que le maire de sa ville continue de marier des sans-papiers avec des jeunes filles françaises et que ceux-ci ne vivraient pas ensemble.

Le Directeur de cabinet du Ministère qui ne maîtrise pas le sujet !
Blandine Jullian, présidente de l'ANVI, a été reçue au ministère le jeudi 9 octobre 2009, elle était accompagnée de 3 victimes. Le Directeur de Cabinet n'était même pas au courant des mariages gris, cette personne doit certainement être frappée d'anosognosie c'est pas possible autrement pour une personne qui est censée tout connaître de son supérieur en l'occurrence le ministre, celui-là même qui est à l'origine de la nouvelle loi sur les mariages dits gris.

Et un groupe de travail qui n'arrive pas à apporter de preuves !
Selon libération.fr, Éric Besson a lancé un groupe de travail sur le sujet, comme pour se donner bonne conscience. Le ministre et le groupe de travail réunissent des victimes, des hommes et des femmes de toute la France qui racontent leurs histoires.
Toujours selon cette même source, Mickael Cohen, avocat membre du groupe de travail, affirme observer «une augmentation très importante du nombre de victimes», mais aucune preuve ne vient étayer ses propos.

Compte tenu de ce qui précède, il y a fort à parier que l'article 623-1 du Céséda n'a d'autres objectifs que de stigmatiser les mariages mixtes ceux-ci étant considérés comme « la principale source d'immigration en France», le mariage mixte est l'objet d'une attention particulière par ceux qui sont chargés de réguler les flux migratoires, toujours selon Éric Besson.

LE PARADOXE DE LA SITUATION :
En fouillant ici et là sur le net, je connais ou je reconnais certaines de ces personnes qui se disent victimes de mariages gris. Ah ! Vraiment, les Français sont versatiles ! Par expérience, et depuis 2004 que le site mariagemixte.com existe, nous sommes en mesure de dire qu'il y a quelques années en arrière, ces mêmes Français dénonçaient les pratiques consulaires lors des auditions. Ils estimaient à l'époque que les consulats étaient trop suspicieux, que la technique était de les décourager de se marier avec un étranger avec des procédures à rallonges. À l'époque, c'était INNACEPTABLE... !

CETTE LOI EST-ELLE UNE NOUVEAUTÉ ?
NON, NON ET NON ! Désolé de vous décevoir, mais cette loi n'est qu'un coup de communication pour mettre l'accent sur les dangers de l'immigration familiale et du même coup motiver les associations dans leurs actions. Retenez que depuis sa création le Code civil prévoit l'annulation du mariage dans son article 180 alinéa 2. Le Sieur BESSON n'a fait que remettre au goût du jour l'article 180 alinéa 2 du Code Civil dans l'articleL 623-1 du Céséda, afin de peut-être mieux différencier les lois faîtes pour les français, de celles concernant les étrangers.

Une question me vient !
Les mariages gris entre français ça existe parfois, faudra t'il évoquer le Céséda devant le juge ou le code civil ? Là est la question !

Que dit exactement l'article 180 alinéa 2 du Code civil ?
Il ajoute la possibilité de demander la nullité du mariage en raison d'une erreur sur les qualités essentielles de la personne. Bien sur, l'article 180 alinéa 2 du Code civil, comme son cousin l'article L 623-1 du Céséda est soumis à l'appréciation des juges, ce n'est pas acquis d'office.

C'est quoi les qualités essentielles de la personne selon l'article 180 alinéa 2 du Code civil ?
C'est à l'appréciation de chacun, ce qui paraît essentiel pour vous ne l'est pas forcément pour l'autre ou pour le juge.
Mais, vous pouvez considérer que votre conjoint (celui que vous qualifiez d'escroc) n'avait pas envie de s'unir de façon durable avec vous qu'il avait d'autres ambitions, exemple (les papiers ou la nationalité).
Logiquement c'est un argument solide devant les juges, mais il restera soumis à l'autorité de ces derniers qui forgeront leurs convictions sur les dires et pièces apportées par les deux parties. Donc les deux articles : (180 alinéa 2 du Code civil et L 623-1 du Céséda) mêmes causes, mêmes effets... ! C'est du contradictoire c'est à plaider sur le fond...!

La lutte contre la simulation du mariage :
Le mariage simulé à l'ordre du jour depuis 1993 est celui qui a été conclu par un époux dans un but autre que celui d'adhérer à l'institution matrimoniale. Ce but étranger est notamment la volonté d'acquérir la nationalité française ou encore celle d'obtenir un titre de séjour. On se souvient des lois dites Pasqua adoptées les 22 juillet et 24 août 1993, de la loi dite Chevènement adoptée le 16 mars 1998 et, plus récemment, de la loi dite Sarkozy I adoptée le 26 novembre 2003

La Cour d'appel de Metz a retenu en 1996 que :
CA Metz, 6 juin 1996 : La nullité du mariage doit être prononcée à la demande de la femme lorsqu'il est établi que la seule volonté du mari était d'obtenir la délivrance d'un titre de séjour en France. Peu importe que la volonté de la femme ait été de constituer une union réelle ou qu'elle ait eu connaissance de la situation irrégulière du futur mari avant le mariage ou même qu'elle ait engagé une action en divorce dans un premier temps, le fondement juridique d'une telle action étant différent de la demande en nullité du mariage.

Mais plus récemment :
L'affaire de l'annulation d'un mariage pour erreur sur la virginité de l'épouse est née d'une décision de justice. Le 1er avril 2008, du tribunal de grande instance de Lille, en France, a annulé un mariage pour erreur sur les qualités essentielles du conjoint en vertu de l'article 180 alinéas 2 du Code civil. Selon le tribunal, la femme n'est pas vierge alors qu'elle savait que cette condition avait un caractère déterminant dans la motivation et le consentement de l'homme qu'elle épousait.
Suite à un tollé intellectuel, médiatique et religieux et sur demande de Rachida Dati le Procureur général de Douai a fait appel de la décision, le 17 novembre 2008, la cour d'appel de Douai a finalement infirmé le jugement du tribunal de grande instance. La Cour rejetant cette argumentation, le mensonge, contesté par l'épouse, ne pouvant pas être prouvé.

Au final, l'article L 623-1 du Céséda, ne fera que mettre la pression sur le conjoint étranger, certains se serviront de cette loi pour maintenir muselé leurs conjoints et les mener par le bout du nez. Lorsque le clash arrivera, il sera vite argumenté qu'il ne cherchait que les papiers.

Au fait, c'est quoi un mariage gris ?
Un mariage gris c'est le fait qu'une personne dissimule ses réels sentiments envers la personne quelle souhaite épouser afin d'obtenir ce quelle désire, en l'occurrence pour les mariages mixtes, soit un titre de séjour, soit la nationalité française. C'est également appelé (Arnaque sentimentale)

Est-ce que les mariages gris existent vraiment ?
La réponse est OUI

Y a-t-il beaucoup de Français victimes de mariages gris ?
Il n'y a aucune statistique officielle, certaines associations qui défendent cette cause avancent des chiffres qui sont totalement faussés, il ressort que les chiffres avancés ne sont issus que de témoignages émit de façon unilatérale par leurs rédacteurs. Ils n'ont pas vraiment force probantes. Néanmoins, et d'après le Ministère de l'Immigration il y a eu en 2008, un total de 84 000 mariages mixtes se détaillant comme suit : 48 500 mariages mixtes célébrés à l'étranger et 35 500 célébrés en France.

L'ANVI annonce 905 témoignages recensés sur trois ans, faisons un rapide calcul qui restera sommes toutes non officiel. 84 000 mariages mixtes en 2008, multiplions ce chiffre par trois (2008 , 2009, 2010) ça donne 252 000 mariages mixtes sur trois ans. Ça fait un pourcentage de 0,4% de témoignages, ne pas confondre avec des cas jugés et déclarés GRIS, ça n'a rien à voir. (J'ai conservé 84 000 mariages pour 2009 et 2010 je n'ai pas les chiffres exacts de mariages mixtes pour ces deux années). Un pourcentage fébrile, mais un battage médiatique à outrance !

C'est peu, mais c'est encore trop.
Si on veut aller un peu plus loin dans le raisonnement, il serait assez intéressant que le Ministère de la Justice publie une bonne fois pour toutes, les chiffres des jugements prononcés sur les mariages (gris) dans les couples mixtes, je suis certain que ce pourcentage s'amenuiserait davantage. Mais il ne le fait pas et ne le feras peut-être jamais, pour le gouvernement, il vaut mieux laisser planer le doute, ça nourri les risques encourus en se mariant avec un étranger, c'est potentiellement bon pour décourager les mariages mixtes.

LA PEUR DES GENS :
Nous sommes conscients que ce problème existe, nous ne voulons certainement pas angéliser les mariages mixtes, mais nous ne les diaboliserons pas non plus. Nous ne comprenons pas pourquoi les personnes qui se disent victimes ont envie de témoigner au ministère de l'immigration. Pourquoi ne pas créer un ministère de la délation ? Portez plainte directement contre vos « escrocs » une bonne fois pour toutes, sachez que la police ou la justice peut interdire à votre « escroc » de venir chez vous, de vous harceler au téléphone, même de venir dans votre quartier s'il se montre violent.
En dehors de faire comme il l'a fait (créer une loi) le Ministère de l'Immigration ne peut rien pour vous hélas, milles fois hélas, lui, il s'en tient à son travail, le reste c'est le travail de la justice, la loi est rédigée, votée et paru au journal officiel que les dites victimes s'en servent avec leurs arguments, mais qu'ils arrêtent de déblatérer et ainsi mettre tout le monde dans le même sac.

Mais attention, ce n'est pas chose facile, lorsque l'on porte plainte il faut être sur de son coup, il y aura forcément enquête, si vous ne savez pas justifier que votre conjoint s'est servi de vous pour obtenir se dont il désire (papiers, nationalité ou visa) votre conjoint est en droit de vous poursuivre en dénonciation calomnieuse... Aie Aie Aie...

Vous pensiez peut-être que le ministre allez poursuivre en justice vos escrocs ?
La réponse est non, c'est votre travail pas le sien. Néanmoins, la parquet peut diligenter une enquête et a le pouvoir de tenter une action en nullité de mariage, qui restera encore une fois soumise à l'appréciation des juges.

NE PAS SE TROMPER D'INTERLOCUTEUR !
Une fois que votre conjoint est en France, vous constatez un petit changement d'attitude et vous vous posez les questions suivantes :
- Pourquoi il est devenu comme ça ?
- Pourquoi il devient arrogant ?
- Pourquoi est-il moins attentionné ?
- Pourquoi il ne respecte pas les promesses faites auparavant ?
Dîtes vous que se sont peut-être les prémices d'une arnaque annoncée, restez zen et commencez à réunir des preuves que bien entendu vous mettrez à l'abri soit chez des amis ou chez votre famille.

Lorsque vous avez réuni des arguments suffisants, interpellez directement en LRAR le procureur à Nantes si vous vous êtes marié à l'étranger, ou alors le procureur du TGI dont dépend votre foyer en France.
Informez-le de votre situation, détaillez tant que faire ce peut et donnez-lui copie des éléments de preuve que vous détenez. Si vous avez plein d'arguments pour appuyer votre cause, passez directement à la vitesse supérieure prenez un avocat et faîte une requête en annulation de mariage, je vous rassure, la procédure est longue est pas gagné d'avance, mais il faut faire un choix et quitte à dénoncer autant le faire dans des formes honorables en intentant un procès à l'encontre de votre « escroc » plutôt que de dénoncer de façon méprisable avec un témoignage au ministère qui ne fera pas avancer grand-chose sur le fond de votre dossier.

PROFIL DES COUPLES MIXTES :
En général le/la Français(e) est :
- Plus vieux que le futur conjoint étranger.
- Souvent, dans une tranche d'âge oscillant entre 40 - 65 ans voir plus.
- Certainement divorcé d'un ex-conjoint français. (Ce n'était pas bien non plus !)
- En mal de tendresse.

De façon générale, il rencontre via Internet (dans la majorité des cas) une personne beaucoup plus jeune que lui.

La différence d'âge n'est pas un frein aux mariages mixtes, aucun texte du Code civil n'existe dans ce sens, cependant, avec un peu réflexion, des questions essentielles devraient venir :
- Vais-je accepter ses différences culturelles et/ou religieuses ?
- N'est-il pas trop jeune pour moi ?
- Nos physiques sont à l'opposé est-il vraiment amoureux de moi ?
- Que recherche-t-il, quelles sont ses ambitions ?
- Va-t-il accepter mon mode de vie et ma culture ?
- Avons-nous les mêmes attentes ?
- Vais-je supporter de potentiels reproches de ma famille ?

Ces questions essentielles, aucun ne se les pose, étant donné que les couples mixtes, souvent séparés par des milliers de km s'unissent à la hâte, ils savent pertinemment que la procédure est longue. L'amour çà rend aveugle tout le monde le sait, mais apparemment ça rend également naïf !
Depuis le temps que les médias couvrent l'actualité des couples mixtes (mariages gris, différences de cultures, les échecs dans le couple, etc.) je ne peux pas penser un instant que des gens se font encore avoir.
Je ne peux pas penser non plus qu'on en arrive à oublier les contraceptifs des enfants parfois faits d'un commun accord (et qu'on dénonce ensuite), pour éviter d'être séparé, OUI les enfants ça se fait à deux ! (vous ne saviez pas ?) Qu'on ne nous parle plus de paternités de papiers çà a le don de nous agacer un peu, sinon, nous évoquerons des paternités engendrées par les expatriés, ces choses, dont personne ne parle ça doit être politiquement incorrect !

LE BUT DU MARIAGE :
Le mariage est l'institution par laquelle un homme et une femme s'unissent pour vivre en commun et fonder une famille.

REGLES D'OR DU MARIAGE :
Les époux sont soumis à des règles communes auxquelles ils ne peuvent échapper. On dit de ces règles qu'elles forment le statut de base impératif pour tous les époux, lequel fixe leurs droits et devoirs respectifs.

Article 212 du Code civil : Les époux se doivent mutuellement respect, fidélité, secours et assistance.

Article 213 du Code civil : Les époux assurent ensemble la direction morale et matérielle de la famille. Ils pourvoient à l'éducation des enfants et préparent leur avenir.

Article 214 du Code civil : Si les conventions matrimoniales ne règlent pas la contribution des époux aux charges du mariage, ils y contribuent à proportion de leurs facultés respectives.
Si l'un des époux ne remplit pas ses obligations, il peut y être contraint par l'autre dans les formes prévues au code de procédure civile.

Article 223 du Code civil : Chaque époux peut librement exercer une profession, percevoir ses gains et salaires et en disposer après s'être acquitté des charges du mariage.

CE QU'IL FAUT RETENIR :
Le fait de contracter mariage avec une personne de nationalité étrangère ne doit pas se transformer en action humanitaire, si aider de temps en temps la famille au pays et selon les ressources du couple paraît normal, il serait anormal de mettre en péril les fondations du ménage ainsi créé. Juste un petit rappel, la valeur de l'Euro n'est pas égale entre l'Europe et certains pays d'Afrique noire ou d'Afrique du nord. Dans certains pays, 100 € c'est l'équivalent de 2 mois de salaire au smic local.

Retenez que pour certaines familles étrangères, le simple fait qu'un de leurs enfants s'est uni avec un Européen c'est forcément synonyme de réussite sociale. Idem pour le nouveau conjoint fraîchement arrivé en France, certains auront très envie de goûter à leurs nouvelles conditions sociales, et vouloir s'affirmer en tant que tel, avec des vêtements et/ou accessoires haut de gamme.

Soyez vigilant sur tout ce qui vous paraît étrange ou anormal, n'hésitez pas à poser une foultitude de questions, ne tombez pas pour autant dans la parano ou le harcèlement.

Vous avez des doutes sur une situation que vous trouvez étrange, discutez en avec votre entourage, (famille, amis, etc.) ne pas rester isolé, ne pas avoir peur d'affronter la réalité.

Lorsque vous irez lui rendre visite dans son pays, comportez-vous de façon humble, beaucoup font l'erreur de vouloir s'affirmer avec de l'argent, "facile pour un blanc de jouer les frimeurs en Afrique", ne tentez pas les gens avec l'argent, respectez leurs conditions sociales et les vôtres du même coup.

Si vous n'êtes pas d'accord sur un sujet, exprimez-vous, donnez votre vision de la chose. De la discussion jaillit la lumière, vous pourrez éventuellement déceler une potentielle intransigeance de votre interlocuteur.

Retenez que dans certains pays (surtout d'Afrique) les gens ont un caractère bien trempé et savent très bien ce qu'ils veulent. Ça peut avoir un zeste de charme au début d'une relation, mais à vivre au quotidien ça peut devenir agaçant d'où les clashs parfois.

Avez-vous pris la peine de comprendre sa culture ? Avez-vous compris qu'il restera en votre partenaire des stigmates culturels indélébiles même si votre partenaire fait des efforts.

Retenez qu'un mariage mixte, c'est un mariage de concession les deux protagonistes doivent faire des efforts pour que les fondations du couple résistent.

Retenez que :
Bien géré, un couple mixte est une richesse merveilleuse pour vous et vos enfants.

Depuis 2004 que notre site existe nous avons connu des divorces dans les couples mixtes, ces divorces sont selon ce que nous avons pu remarquer essentiellement dus au fait que les différences culturelles ne sont pas totalement acceptées par l'un des conjoints. La gestion d'un couple mixte est un travail au quotidien, rien n'est acquis d'office il faut sans cesse se remettre en question et trouver des compromis comme nous le disions ci-dessus, un mariage mixte est avant tout un mariage de concession avec du bon sens ça devient plus simple, mais la tâche parait insurmontable pour certains. Jusqu'à preuve du contraire.

Publié le 14 septembre 2011.

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